Nos règlements et politiques
L’AECSP est régie par divers règlements et politiques consultables ci-dessous.
Les règlements généraux définissent les droits et les devoirs des membres, ainsi que la composition et le fonctionnement des différentes instances de l’association.
Le règlement sur les cotisations définit les règles relatives aux cotisations des membres de l’association.
Le règlement électoral définit les règles et procédures électorales applicables lors des élections des différents représentants de l’association.
La politique d’accréditation des comités décrit les étapes nécessaires à la création d’un comité interne à l’AECSP.
La politique référendaire définit les procédures de déclenchement d’un référendum et les conditions dans lesquelles un référendum doit être tenu.
La politique d’indemnisation des officiers définit les conditions et procédures liées à d’indemnisation des officiers de l’association et les montants de celle-ci.
La politique du conseil consultatif définit le but, les rôles et responsabilités, les critères d’éligibilité et le fonctionnement du conseil consultatif de l’AECSP.
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